Marque enregistrée - Marque en vigueur

Distributeur de sourires
NOVALTO, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4368363
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
Distributeur de sourires de NOVALTO

Présentation de la marque Distributeur de sourires

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) NOVALTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Distributeur de sourires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVALTO domicilié(e) AVENUE PAUL LOUIS MERLIN, CS60058 - 73800 - MONTMELIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 319 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALTO, Mme. sarah CARRET domicilié(e) AVENUE PAUL LOUIS MERLIN, CS60058 - 73800 - MONTMELIAN - France.

La marque Distributeur de sourires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Distributeur de sourires arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

NOVALTO a également déposé les autres marques suivantes : PASS LOISIRS , C.E. POUR TOUS SEULE VOTRE PME PEUT VOUS L OFFRIR , TNTbox , NOVALTO , CE POUR TOUS , C.E.P.T. , NOVALTO MOTIVATION , NOVALTO ACHATS , Wiismile , CE Concept


NOVALTO, SA à conseil d'administration - AVENUE PAUL LOUIS MERLIN, CS60058 - 73800 - MONTMELIAN - France - SIREN 434319778


NOVALTO, Mme. sarah CARRET - AVENUE PAUL LOUIS MERLIN, CS60058 - 73800 - MONTMELIAN - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.